29 août 2023

1 Sep 2023

En application de l’article L 2121-25, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal en sa séance du 20 juin 2023 est communiquée ci-dessous

  • 2023/08/01 : Extension de la vidéoprotection au centre-ville – adhésion au plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques
  • 2023/08/02 : Rectification d’erreur matérielle relative à la délibération 2023/04/06 du 4 avril 2023
  • 2023/08/03 : Opération de Revitalisation de Territoire de la vallée de la Bruche – adoption de la convention
  • 2023/08/04: Adjudication de chasse 2023/2034 – affectation du produit de location de la chasse
  • 2023/08/05 : Mise à disposition de locaux à l’association club vosgien
  • 2023/08/06 : SIVU des forêts communales de la Bruche – modification des statuts
  • 2023/08/07 : Dispositif « orchestre à l’école » – bilan financier 2022/2023 -création de postes et fixation des coefficients d’emploi exercice 2023/2024
  • 2023/08/08: Mise en œuvre d’activités périscolaires : adoption d’une convention de mise à disposition de locaux scolaires
  • 2023/08/09 : Restauration scolaire – adoption d’un avenant à la convention
  • 2023/08/10 : Sortie personnel et élus
  • 2023/08/11 : Personnel communal : créations de postes
  • 2023/08/12: Personnel communal: mise à disposition d’un agent

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